Mentions légales
Informations légales
La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d’utilisation qui suivent.
La version actuellement en ligne de ces conditions d’utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d’utilisation du site
et jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace.
Site
PROPRIÉTAIRE :
PERCEBOIS FLORIAN
Enseigne commerciale : NEUTRALISE
SIRET : 903 754 612 00013
Adresse du siège : Rue Nicolas Appert, 91400 Orsay
Activité principale déclarée : Désinsectisation, dératisation et désinfection
Code activité / APE-NAF : 0149Z – Élevage d’autres animaux
Secteur d’activité : Culture et production animale, chasse et services annexes
CRÉATEUR :
Agence Germain
Contact : 01 83 63 98 76 – contact@agence-germain.fr
RESPONSABLE PUBLICATION (PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE) :
PERCEBOIS FLORIAN
Enseigne commerciale : NEUTRALISE
WEBMASTER :
Agence Germain
HÉBERGEUR :
OVH, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Accès au site
L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel.
Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales,
politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.
Contenu du site
La structure générale du Site, ainsi que toutes les marques, photographies, textes, articles, commentaires, illustrations,
images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées
pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois
en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments,
y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites.
Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées
ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Protection des données à caractère personnel
Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ni révéler d’informations personnelles.
Ce site n’utilise pas de procédés lui permettant de collecter des données personnelles sans votre accord.
Par ailleurs, le Site vous permet de prendre contact avec l’équipe NEUTRALISE.
Les informations vous concernant transmises à cette occasion ne sont destinées qu’à l’équipe NEUTRALISE
et ne peuvent être transmises à des tiers sans votre accord.
Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives à la médiation de la consommation,
le consommateur peut, après avoir adressé une réclamation écrite préalable au professionnel et en l’absence
de réponse satisfaisante, recourir gratuitement au médiateur de la consommation compétent.
NOM DU MÉDIATEUR / ORGANISME DE MÉDIATION :
SAS Médiation Solution
Adresse postale complète du médiateur :
SAS Médiation Solution
222 chemin de la Bergerie
01800 Saint-Jean-de-Niost
France
URL du site du médiateur :
https://sasmediationsolution-conso.fr/
Formulaire de saisine en ligne :
https://sasmediationsolution-conso.fr/processus-mediation/saisir-le-mediateur
Contactez-nous
Pour toute question ou information sur les services présentés sur le site.